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Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 4 mars 2026

 

1. Éditeur du site

Le présent site Web est édité par :

Raison sociale : Vivre Saint-Michel en santé

Forme juridique : OBNL

Adresse : 7605, rue François-Perrault, Montréal (Québec) H2A 3L6

Téléphone : 514 955-4187

Courriel : info@stmichelensante.org

Responsable de la publication : Sarah Chazal

 

2. Hébergement du site

Ce site Web est hébergé par la plateforme Wix :

Société : Wix.com Ltd.

Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Site Web : www.wix.com

Pour toute question relative à l'infrastructure du site, vous pouvez contacter Wix directement via leur support en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site Web — incluant, sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques, vidéos, icônes et mises en page — sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation, et sont protégés par les lois canadiennes et québécoises applicables en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [Nom de votre entreprise].

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme une violation des droits de l'auteur et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

 

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif et général. [Nom de votre entreprise] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir leur exhaustivité, leur précision ou leur actualité.

[Nom de votre entreprise] ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site, d'une interruption ou indisponibilité du site, ou de l'utilisation des informations qui y sont présentées.

Les liens hypertextes présents sur ce site pouvant pointer vers des sites externes n'engagent pas la responsabilité de [Nom de votre entreprise] quant au contenu de ces sites.

 

5. Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers ce site est autorisée, sous réserve que ces liens ne portent pas atteinte à l'image ou à la réputation de [Nom de votre entreprise], et qu'ils pointent vers la page d'accueil du site.

Tout lien en cadre (framing) ou lien profond (deep linking) est strictement interdit sans autorisation écrite préalable.

 

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit en vigueur au Québec (Canada). En cas de litige relatif à l'utilisation de ce site, les tribunaux compétents du Québec auront juridiction exclusive.

 

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation de ce site, vous pouvez nous contacter :

Courriel : info@stmichelensante.org

Adresse : 7605, rue François-Perrault, Montréal (Québec) H2A 3L6

 

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